Droit de l'Énergie / DROIT de l'Environnement
Bon nombre de projets sont susceptibles d’être encadrés par le droit de l’énergie et/ou le droit de l’environnement. Maître Choppin Haudry de Janvry a assisté ses clients pour la réalisation de projets gaziers et d’énergies renouvelables (éoliennes en mer, parcs éoliens terrestres, fermes photovoltaïques, etc.) ainsi que pour des projets entrant dans le champ des ICPE/IOTA. Il vous conseillera dans vos démarches pour respecter les réglementations environnementales et/ou énergétiques, et saura défendre au mieux vos intérêts en cas de litiges.
Maître Choppin Haudry de Janvry accompagne vos projets énergétiques dans le respect des lois et règlements en vigueur, en s’assurant que vous disposez de tous les permis nécessaires à leurs réussites, et en ayant recours au contentieux s’ils s’avéraient être refusés.
Conseils et contentieux en matière d’énergie
Conseils et contentieux en matière d’environnement
Selon votre projet, Maître Choppin Haudry de Janvry vous informera s’il a des implications environnementales et vous guidera tout au long de la procédure, jusqu’au contentieux si cela s’avérait nécessaire.
Domaines spécifiques en droit de l’énergie / DROIT de l’environnement
Énergies renouvelables
ICPE
IOTA
Gaz
